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Trajets domicile-travail : les atouts du titre-mobilité pour l’entreprise

POSTÉ LE 18-01-2023
Trajets domicile-travail : les atouts du titre-mobilité pour l’entreprise

Entré en vigueur le 1er janvier 2022, le titre-mobilité est une modalité simple et dématérialisée pour financer le forfait mobilités durables de vos salariés. Si cette aide est facultative, elle peut toutefois constituer un levier d’engagement pour vos salariés, et participer à mieux attirer de nouveaux talents. L’objectif ? Encourager le recours à des moyens de transport plus respectueux de l’environnement pour les trajets domicile-travail : vélo, covoiturage, trottinette ou scooter électrique en libre-service…

Décryptages

Entré en vigueur le 1er janvier 2022, le titre-mobilité est une modalité simple et dématérialisée pour financer le forfait mobilités durables de vos salariés. Si cette aide est facultative, elle peut toutefois constituer un levier d’engagement pour vos salariés, et participer à mieux attirer de nouveaux talents. L’objectif ? Encourager le recours à des moyens de transport plus respectueux de l’environnement pour les trajets domicile-travail : vélo, covoiturage, trottinette ou scooter électrique en libre-service…

Forfait mobilités durables et titre-mobilité : qu’est-ce que c’est ?

À la différence de l’abonnement de transports publics, obligatoirement remboursé à 50 % par l’entreprise, l’instauration du forfait mobilités durables est facultative pour l’employeur. S’il est mis en place, il doit toutefois profiter à l’ensemble des salariés éligibles.

Le forfait mobilités durables donne aux employeurs la possibilité de verser une indemnité, exonérée de cotisations, à leurs salariés afin qu’ils privilégient les modes de transport « doux », c’est-à-dire plus écologiques, pour effectuer les trajets entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.

Ses modalités de prise en charge (montant, critères d’attribution du titre-mobilité…) doivent faire l’objet d’un accord d’entreprise ou de branche. À défaut d’accord, l’employeur peut décider unilatéralement de la mise en place du dispositif, après avoir consulté le comité social et économique (CSE), si celui-ci existe.

Afin d’aider les employeurs à mobiliser plus facilement ce dispositif au profit de leurs salariés, le gouvernement a créé le titre-mobilité : calqué sur le modèle du ticket-restaurant, il s’agit d’un moyen de paiement du forfait mobilités durables. Il prend la forme d’une carte prépayée, que le salarié peut utiliser pour financer les dépenses liées à ses déplacements.

Plusieurs sociétés émettrices, souvent également actives dans le secteur des titres-restaurant, proposent déjà des solutions de titres-mobilité aux entreprises : Edenred, Worklife, Swile, Bimpli, Betterway…

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> À lire aussi : Proposer des tickets-restaurant à vos salariés : avantages et conditions

Quels sont les modes de déplacement qui peuvent être financés avec le titre-mobilité ?

Nominatif, le titre-mobilité peut servir à financer des biens comme des services, sous réserve que ceux-ci aient reçu un agrément du ministère des Transports. S’il vise avant tout à favoriser la mobilité douce, son champ d’application couvre de nombreux modes de transport. Un salarié pourra ainsi l’utiliser pour régler :

  • l’achat d’un vélo classique ou électrique ;
  • l’entretien, la réparation et l’équipement d’un vélo classique ou électrique ;
  • l’accès à un parking pour vélos ;
  • l’assurance vélo ;
  • la location ou l’utilisation en libre-service de vélos, trottinettes, gyropodes, scooters ;
  • l’achat d’une trottinette électrique ;
  • un service de covoiturage ;
  • la location de véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène ;
  • l’achat de titres de transports en commun ;
  • l’achat de carburant ;
  • l’alimentation ou la recharge des véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène.

> À lire aussi : Le plan de mobilité (PDM) : une autre façon de penser le bien-être des salariés

Quels sont les avantages du titre-mobilité pour l’employeur ?

Le ministre délégué chargé des Transports, l’a rappelé au moment de la création du titre-mobilité : « la mobilité domicile-travail est désormais au cœur du dialogue social dans les entreprises». Elle peut d’ailleurs être judicieusement discutée avec vos collaborateurs, sur la base d’un diagnostic de leur mobilité et d’une concertation conduite avec eux : le cas échéant, la mise en place du forfait mobilités durables peut participer pleinement à l’amélioration de la qualité de vie au travail et de votre politique RSE, ainsi qu’à l’attractivité de votre marque employeur. Des atouts non négligeables pour attirer les talents et fidéliser vos collaborateurs, en cette période de pénurie de main-d’œuvre.

> À lire aussi : Quelle organisation du temps de travail pour attirer et fidéliser ?

Le forfait mobilités durables vous permet également, dans la limite de 500 € par an, de bénéficier d’une exonération de cotisations sociales (600 € sous conditions, notamment dans le cas du cumul avec la participation à l’abonnement de transport collectif). Il est par ailleurs exonéré d’impôt sur le revenu pour vos salariés.

Enfin, le titre-mobilité dématérialisé facilite votre gestion des frais : la plupart des sociétés vous proposent des solutions 100 % digitales en lien avec votre logiciel de paie, voire la possibilité de rassembler titres-restaurant et titres-mobilité sur la même carte.

Vous souhaitez attirer de nouveaux salariés en mettant en avant les atouts de votre entreprise ? Adecco vous accompagne dans la rédaction de vos offres d’emploi, dans leur diffusion et dans l’évaluation des candidats, que vous souhaitiez recruter en CDI, CDD, intérim, CDI intérimaire ou alternance ! Tous les détails sur votre portail entreprise Adecco !

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